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Marques déposées par Communauté d'agglomération du Val d'Orge
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Coeur d'Essonne Agglomération
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coeur d'Essonne Agglomération
Communauté d'agglomération du Val d'Orge, EPCI

Numéro de dépôt :
4223069
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2025
Coeur d\'Essonne Agglomération de Communauté d\'agglomération du Val d\'Orge

Présentation de la marque Coeur d'Essonne Agglomération

Déposée le 30 octobre 2015 par Communauté d'agglomération du Val d'Orge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Coeur d'Essonne Agglomération » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Communauté d'agglomération du Val d'Orge, EPCI domicilié(e) La Maréchaussée, 1 Place Saint Exupéry - 91704 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'agglomération du Val d'Orge, M. LEONHARDT Olivier domicilié(e) La Maréchaussée, 1 Place Saint Exupéry - 91704 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque Coeur d'Essonne Agglomération a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coeur d'Essonne Agglomération arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.


Communauté d'agglomération du Val d'Orge, EPCI - La Maréchaussée, 1 Place Saint Exupéry - 91704 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Communauté d'agglomération du Val d'Orge, M. LEONHARDT Olivier - La Maréchaussée, 1 Place Saint Exupéry - 91704 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.